SAINT-CHAMANT
Présentation de la marque SAINT-CHAMANT
Déposée le 8 avril 2014 par monsieur COQUILLETTE Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAINT-CHAMANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAINT-CHAMANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4079013.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-CHAMANT est expirée depuis le 8 avril 2024.
COQUILLETTE Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Republication pour erratum - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet total n°640913 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20
Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14